Réglement intérieur du club

Article 1 à 4 : Organisation générale du bureau et de l’association

                             Droits et devoirs des membres actifs

Article 5 :

Chaque membre devra :

- avoir satisfait au contrôle médical, s’il est obligatoire,

- être à jour de ses cotisations,

pour bénéficier des activités sportives du basket et de l’assurance liée à ces activités.

Le montant de la cotisation annuelle restera acquis au Club même en cas d’arrêt pour quelque cause que ce soit au cours de la saison.

Les amendes ainsi que les frais de dossier disciplinaire de la Commission de discipline du Comité de Basket sont à la charge des adhérents mis en cause.

 

Article 6 :

Dans la mesure de ses moyens, l’association fournira aux sportifs un maillot et/ou un short aux couleurs du club, en contrepartie d’un chèque caution de 60 Euros.

Le jour de l’assemblée générale, le chèque caution sera restitué en échange de l’équipement rendu en bon état, dans le cas contraire, il sera encaissé par le club.

 

Article 7 :

Les sportifs doivent être munis d’une paire de chaussures de sport et d’une tenue adéquate (survêtement ou short et tee-shirt) pour participer aux entraînements et matchs.

Il est totalement déconseillé aux sportifs de venir pratiquer avec des objets ou vêtements de valeur car l’association n’est responsable ni des pertes, ni des vols que ce soit dans les locaux, les vestiaires et les voitures.

Par ailleurs, le port de bijoux est interdit pendant la pratique des entraînements et matchs.

 

Article 8 :

Il est demandé aux représentants légaux des sportifs mineurs de développer un esprit favorisant le dialogue animateurs – adultes – enfants pour sensibiliser ces derniers à la sécurité et les alerter sur les risques qui les entourent.

 

Article 9 :

Aucun sportif ne devra pénétrer dans les locaux ou zones d’activités tant qu’un responsable de l’association ne sera pas présent.

Les représentants légaux d’un sportif mineur doivent s’assurer de la présence d’un animateur de l’association dans les locaux lors de chaque entraînement ou match avant de repartir en laissant l’enfant.

 

Article 10 :

Les représentants légaux d’un sportif mineur sont priés de l’amener cinq minutes avant l’horaire prévu pour le début de l’entraînement afin que la mise en tenue n’empiète pas sur le temps réel de l’activité sportive.

 

Article 11 :

La responsabilité de l’association vis à vis d’un sportif ne sera engagée qu’à partir de l’arrivée de l’animateur et jusqu’à la fin de chaque entraînement ou de match.

 

En cas de fugue d’un sportif, la responsabilité de l’association sera dégagée.

S’il s’agit d’un mineur, un courrier sera adressé aux représentants légaux de l’enfant.

Article 12 :

A la fin de l’entraînement, les représentants légaux des sportifs mineurs qui viennent rechercher ceux-ci, doivent être impérativement à l’heure, l’activité sportive n’étant pas assimilable à une garderie.

En cas de retard, l’animateur n’est pas tenu de rester en compagnie du sportif, même si ce dernier est mineur.

En début de saison, l’identité des personnes autorisées à reprendre l’enfant devra être clairement définie.

 

Article 13 :

Dans le mesure du possible, la section s’efforcera de prévenir les sportifs ou leurs représentants légaux en cas d’empêchement pour un animateur d’assumer ses activités.

 

Article 14 :

Les sportifs devront respecter les installations, ainsi que leur environnement, mis à leur disposition tant au club qu’en déplacement.

Les accompagnateurs et les sportifs devront faire preuve d’un parfait esprit sportif avant, pendant et après les matchs, vis à vis des sportifs et supporters adverses ainsi que des arbitres.

 

Article 15 :

Toute personne acceptant de transporter des sportifs s’engage à être en conformité vis à vis de ses obligations de chauffeur :

- avoir un véhicule conforme sur le plan de la sécurité

- être en règle tant en matière de permis de conduire que d’assurance

- respecter le Code de la Route.

 

Article 16 :

L’association doit être en mesure de montrer à ses membres, sur simple demande, un exemplaire du contrat de l’assurance contractée en même temps que la licence si tel est le cas.

 

Article 17 :

L’Association se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement tout sportif perturbateur ou les membres qui ne se sont pas acquittés des amendes ou des frais de dossier disciplinaire auprès du Comité de Basket. Ce dernier sera convoqué, avec ses représentant légaux s’il est mineur, pour discussion et explication avant exclusion.

En cas d’exclusion, le montant de la cotisation annuelle restera acquis au Club.

Le Club infligera aux joueurs mis en cause les sanctions suivantes en cas de faute technique ou disqualifiante :

1ère faute :       1 demi-journée (samedi après-midi ou dimanche matin) d’arbitrage et de table    

2ème faute :      2 demi-journées d’arbitrage et de table

3ème faute :      Examen par le bureau pour sanction (suspension éventuelle) en plus des sanctions du Comité (à charge du licencié) amende et suspension prononcée par le Comité

 

Article 18 :

Chaque licencié de l’association, à partir de la catégorie minime, sauf les entraîneurs et les arbitres officiels, s’engage à participer, au minimum deux week-ends par an, aux permanences mises en place pour les matchs (arbitrage, table, responsable de salle, …). Pour satisfaire à cette obligation, il devra s’inscrire sur le planning qui est établi pour gérer l’organisation des matchs.

En cas de non respect de cette obligation, la caution pourra être gardée par le Club en fin de saison.

 

Article 19 :

Le chapitre « Droits et devoirs des membres actifs » du présent règlement intérieur, et ses annexes, seront obligatoirement remis à tous les membres actifs ou leurs représentants légaux, au moment de l’inscription en début de saison sportive.

 

Cette annexe précise les droits et devoirs de chacun qui doivent être connus de tous et respecter.

L’inscription ne sera prise en compte qu’à réception du formulaire d’inscription qui vaut acception du présent règlement.

Aucun entraînement ne sera possible sans avoir effectué cette formalité.

 

 

 

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